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mentions légales 1 – Edition du site – mentions légales En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://itinerares.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi: Propriétaire […]
Conditions Générales de Vente
conditions générales de vente Article 1 – Objet et champ d’application Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. Les Conditions Générales de Vente listées ci-dessous s’appliquent à toutes les prestations de l’entreprise ITINÉRARES. […]
